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Marques déposées par Jean-Luc LE DOUARIN
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TOM & STIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOM & STIC
Jean-Luc LE DOUARIN

Numéro de dépôt :
93470697
Date de dépôt :
28/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/05/2003

Présentation de la marque TOM & STIC

Déposée le 28 mai 1993 par Jean-Luc LE DOUARIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOM & STIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-28 du 16 juillet 1993.

Le déposant est Jean-Luc LE DOUARIN, domicilié(e) Poulbleye, 56400 Ploëmel - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Luc LE DOUARIN - France.

La marque TOM & STIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470697.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOM & STIC est expirée depuis le 28 mai 2003.

Jean-Luc LE DOUARIN a également déposé les autres marques suivantes : INTERCADO , INTER CADO , MAC BETE , LE FORT DES HALLES , FAIS LE BEAU


Jean-Luc LE DOUARIN - Poulbleye, 56400 Ploëmel - France


Jean-Luc LE DOUARIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-05

Publication - Publication le 16 juil. 1993 au BOPI 1993-28

Animaux vivants, produits d'alimentation pour les animaux.Produits cosmétiques de soins et d'entretien pour animaux.Produits vétérinaires, désinfectants pour animaux

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.