Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ethicalys
M. Jean-Luc JARRY, Agissant pour le compte de la société "ETHICALYS" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3910939
Date de dépôt :
05/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
05/04/2022
Ethicalys de Jean-Luc JARRY

Présentation de la marque Ethicalys

Déposée le 5 avril 2012 par monsieur Jean-Luc JARRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Ethicalys » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est monsieur Jean-Luc JARRY domicilié(e) 14 rue du vieux blagnac - 31700 - BLAGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Luc JARRY domicilié(e) 14 rue du vieux blagnac - 31700 - BLAGNAC - France.

La marque Ethicalys a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3910939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ethicalys est expirée depuis le 5 avril 2022.


M. Jean-Luc JARRY, Agissant pour le compte de la société "ETHICALYS" en cours de formation - 14 rue du vieux blagnac - 31700 - BLAGNAC - France


M. Jean-Luc JARRY - 14 rue du vieux blagnac - 31700 - BLAGNAC - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.