Déposée le 29 février 2012 par monsieur JEAN-LUC JARNO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « ARNAULT DAIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-12 du 23 mars 2012.
Le déposant est monsieur JEAN-LUC JARNO domicilié(e) 99 CHEMIN DES VARETS - 14600 - HONFLEUR - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN-LUC JARNO domicilié(e) 99 CHEMIN DES VARETS - 14600 - HONFLEUR - France.
La marque ARNAULT DAIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3901418.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARNAULT DAIVE est expirée depuis le 1 mars 2022.
JEAN-LUC JARNO a également déposé les autres marques suivantes : ARNAULT DAIVE
M. JEAN-LUC JARNO - 99 CHEMIN DES VARETS - 14600 - HONFLEUR - France
M. JEAN-LUC JARNO - 99 CHEMIN DES VARETS - 14600 - HONFLEUR - France
Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12
Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; conception de systèmes informatiques.
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