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Marques déposées par monsieur Jean-Luc JAMET
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TERRASSES 2015 JEAN-LUC JAMET
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRASSES 2015 JEAN-LUC JAMET
Monsieur Jean-Luc JAMET

Numéro de dépôt :
4456542
Date de dépôt :
28/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/05/2028
TERRASSES 2015 JEAN-LUC JAMET de Jean-Luc JAMET

Présentation de la marque TERRASSES 2015 JEAN-LUC JAMET

Déposée par voie électronique le 28 mai 2018 par monsieur Jean-Luc JAMET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRASSES 2015 JEAN-LUC JAMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-25 du 22 juin 2018.

Le déposant est monsieur Jean-Luc JAMET domicilié(e) 4624 Route du Recru - Le Vallin - 69420 - Ampuis - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vignoble Jean-Luc Jamet, Monsieur Jean-Luc JAMET domicilié(e) 4624 Route du Recru - Le Vallin - 69420 - Ampuis - France.

La marque TERRASSES 2015 JEAN-LUC JAMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4456542.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRASSES 2015 JEAN-LUC JAMET arrivera à expiration en date du 28 mai 2028.

Jean-Luc JAMET a également déposé les autres marques suivantes : SCHISTES 2017 JEAN-LUC JAMET , L'ENCLAVE 2016 JEAN-LUC JAMET , Syrah VALINE 2016 JEAN-LUC JAMET , COUZOU 2016 JEAN-LUC JAMET


Monsieur Jean-Luc JAMET - 4624 Route du Recru - Le Vallin - 69420 - Ampuis - France


Vignoble Jean-Luc Jamet, Monsieur Jean-Luc JAMET - 4624 Route du Recru - Le Vallin - 69420 - Ampuis - France


Publication - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Enregistrement avec modification - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

Inscription le 14 janvier 2019 - Retrait partiel n°745508 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-01-14

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ;

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Côte-Rôtie.