Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLENCE
M. jean luc isnard

Numéro de dépôt :
3945800
Date de dépôt :
13/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/09/2022
SOLENCE de jean luc isnard

Présentation de la marque SOLENCE

Déposée le 13 septembre 2012 par monsieur jean luc isnard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SOLENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-40 du 5 octobre 2012.

Le déposant est monsieur jean luc isnard domicilié(e) 172 chemin de la legue - 84380 - mazan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. jean luc isnard domicilié(e) 172 chemin de la legue - 84380 - mazan - France.

La marque SOLENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3945800.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLENCE est expirée depuis le 13 septembre 2022.


M. jean luc isnard - 172 chemin de la legue - 84380 - mazan - France


M. jean luc isnard - 172 chemin de la legue - 84380 - mazan - France


Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Enregistrement sans modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.