Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
M. Jean-Luc GUER

Numéro de dépôt :
3869295
Date de dépôt :
25/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
25/10/2021
Marque figurative de Jean-Luc GUER

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 25 octobre 2011 par monsieur Jean-Luc GUER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est monsieur Jean-Luc GUER domicilié(e) 114 Boulevard Camille Flammarion - 13004 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CAMUS LEBKIRI domicilié(e) 87 Rue Taitbout - 75009 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3869295.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 25 octobre 2021.

Jean-Luc GUER a également déposé les autres marques suivantes : WIZWEDGE , PODIASOLE


M. Jean-Luc GUER - 114 Boulevard Camille Flammarion - 13004 - MARSEILLE - France


Cabinet CAMUS LEBKIRI - 87 Rue Taitbout - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Inscription le 13 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°573762 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-13

Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Errata de l'enregistrement - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes à savoir anneaux, boucles d'oreilles, bracelets, bracelets de montres, colliers, médailles, médaillons, parures, écrins et étuis pour l'horlogerie ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; chaînes [bijouterie] ; montres ; chronomètres ; porte-clefs de fantaisie ; épingles de cravates ; insignes en métaux précieux ; boutons de manchettes.

Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés ; affiches ; agendas ; albums ; almanachs ; autocollants [articles de papeterie] ; blocs [papeterie] ; cahiers ; calendriers ; catalogues ; chemises pour documents ; carnets ; crayons ; livres ; photographies ; répertoires ; sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; stylos.

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir boîtes en cuir ou en carton-cuir, mallettes pour documents, portefeuilles, porte-monnaie ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs à roulettes ; sacs de sport ; sacs de voyage ; sacs d'écoliers ; trousses de voyage [maroquinerie].

Tissus, couvertures de lit et de table ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; tissus pour chaussures ; gants de toilette ; linge de lit ; linge de maison ; serviettes de toilette en matières textiles.

Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements de sport ; vêtements en cuir ; vêtements en imitations du cuir ; chaussures de football ; crampons de chaussures de football ; antidérapants pour chaussures ; bérets ; caleçons ; caleçons de bain ; casquettes ; ceintures [habillement] ; chandails ; chapeaux ; chaussettes ; chaussettes de sport ; chaussures ; chaussures de sport ; chemises ; chemisettes ; cravates ; gants [habillement] ; gilets ; imperméables ; jambières ; jerseys [vêtements] ; jupes ; maillots ; maillots de bain ; maillots de sport ; manteaux ; pantalons ; pantoufles ; pardessus ; parkas ; peignoirs ; peignoirs de bain ; poches de vêtements ; pochettes [habillement] ; pull-overs ; pyjamas ; robes ; sabots [chaussures] ; sandales ; sandales de bain ; semelles ; semelles intérieures ; shorts ; shorts de sport ; slips ; souliers de sport ; sous-pieds ; sous-vêtements pour hommes ; sous-vêtements féminins ; soutiens-gorge ; sous-vêtements sudorifuges ; sweat-shirts ; tee-shirts ; tricots [vêtements] ; vestes ; écharpes.

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; protège tibias [articles de sport] ; ballons de jeu ; ballons de sport.