Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE VERGER DE LA SOIE
Monsieur Jean-Luc GRUMBERG

Numéro de dépôt :
17381
Date de dépôt :
12/04/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/04/1993

Présentation de la marque LE VERGER DE LA SOIE

Déposée le 12 avril 1983 par monsieur Jean-Luc GRUMBERG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE VERGER DE LA SOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-Luc GRUMBERG domicilié(e) 17, rue Saint-Marc, 75002 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Francis TERQUEM Avocat - France.

La marque LE VERGER DE LA SOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 17381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VERGER DE LA SOIE est expirée depuis le 12 avril 1993.

Jean-Luc GRUMBERG a également déposé les autres marques suivantes : GIANNI D'ARNO , SOIE ET MOI


Monsieur Jean-Luc GRUMBERG - 17, rue Saint-Marc, 75002 PARIS. - France


Maître Francis TERQUEM Avocat - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-50

Fils.Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.Dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.