Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECO VIA
M. Jean-Luc GRASSET, Agissant pour le compte de la société "ECOVIA" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3880653
Date de dépôt :
10/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
10/12/2021
ECO VIA de Jean-Luc GRASSET

Présentation de la marque ECO VIA

Déposée le 10 décembre 2011 par monsieur Jean-Luc GRASSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ECO VIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est monsieur Jean-Luc GRASSET domicilié(e) 9 rue du Bois des Gaules - 78720 - La CELLE les BORDES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Luc GRASSET domicilié(e) 9 rue du Bois des Gaules - 78720 - La CELLE les BORDES - France.

La marque ECO VIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3880653.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECO VIA est expirée depuis le 10 décembre 2021.


M. Jean-Luc GRASSET, Agissant pour le compte de la société "ECOVIA" en cours de formation - 9 rue du Bois des Gaules - 78720 - La CELLE les BORDES - France


M. Jean-Luc GRASSET - 9 rue du Bois des Gaules - 78720 - La CELLE les BORDES - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Travaux de bureau ; Gestion de fichiers informatiques ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.