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Marques déposées par Jean Luc GORNAY
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SOGEST
Marque expirée - Marque en non vigueur

SOGEST
Jean Luc GORNAY

Numéro de dépôt :
3435375
Date de dépôt :
19/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
19/06/2016
SOGEST de Jean Luc GORNAY

Présentation de la marque SOGEST

Déposée le 19 juin 2006 par Jean Luc GORNAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « SOGEST »

Le déposant est Jean Luc GORNAY domicilié(e) 4 rue du Docteur Schweitzer,57130 ARS SUR MOSELLE - 57130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHEVRY & Associés domicilié(e) BP 90505,54008 NANCY Cedex - 54008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOGEST est expirée depuis le 19 juin 2016.


Jean Luc GORNAY - 4 rue du Docteur Schweitzer,57130 ARS SUR MOSELLE - 57130 - France


CHEVRY & Associés - BP 90505,54008 NANCY Cedex - 54008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-47

Publication - Publication le 28 juil. 2006 au BOPI 2006-30

Machines-outils ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; scies (machines) ; robots (machines) ; couteaux électriques ;Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ;Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.