Marque expirée - Marque en non vigueur

SAVEUR
M. Jean-Luc GIMONNET

Numéro de dépôt :
3494404
Date de dépôt :
11/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/04/2017
SAVEUR de Jean-Luc GIMONNET

Présentation de la marque SAVEUR

Déposée le 11 avril 2007 par monsieur Jean-Luc GIMONNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAVEUR »

Le déposant est monsieur Jean-Luc GIMONNET domicilié(e) 16 rue Jean Mermoz,51130 CUIS - 51130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Luc GIMONNET domicilié(e) 16 rue Jean Mermoz,51130 CUIS - 51130 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVEUR est expirée depuis le 11 avril 2017.


M. Jean-Luc GIMONNET - 16 rue Jean Mermoz,51130 CUIS - 51130 - France


M. Jean-Luc GIMONNET - 16 rue Jean Mermoz,51130 CUIS - 51130 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-37

Publication - Publication le 18 mai 2007 au BOPI 2007-20

Vins à appellation d'origine contrôlée champagne.