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Marques déposées par monsieur jean luc fugier
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PANARCHITECTURE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PANARCHITECTURE
M. jean luc fugier
M. mathieu barbier bouvet

Numéro de dépôt :
3940921
Date de dépôt :
17/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
PANARCHITECTURE de jean luc fugier

Présentation de la marque PANARCHITECTURE

Déposée le 17 août 2012 par monsieur jean luc fugier et monsieur mathieu barbier bouvet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PANARCHITECTURE »

Les déposants sont monsieur jean luc fugier domicilié(e) 74 rue des bons enfants - 13006 - Marseille - France et monsieur mathieu barbier bouvet domicilié(e) 74 rue des bons enfants - 13006 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. mathieu barbierbouvet domicilié(e) 74 rue des bons enfants - 13006 - MARSEILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42


M. jean luc fugier - 74 rue des bons enfants - 13006 - Marseille - France

M. mathieu barbier bouvet - 74 rue des bons enfants - 13006 - MARSEILLE - France


M. mathieu barbierbouvet - 74 rue des bons enfants - 13006 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Inscription le 17 juin 2013 - Rejet total n°603170 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-17

Inscription le 24 juin 2013 - Demande de relevé de déchéance n°603657 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-06-24

Inscription le 6 septembre 2013 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°608169 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-09-06

Inscription le 5 août 2014 - Décision du directeur général statuant négativementsur un recours n°628680 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-08-05

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.