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Marques déposées par monsieur Jean-Luc FRANCHET
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"MEMOIRES D'EAUX"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"MEMOIRES D'EAUX"
M. Jean-Luc FRANCHET

Numéro de dépôt :
1641528
Date de dépôt :
31/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/01/2001

Présentation de la marque "MEMOIRES D'EAUX"

Déposée le 31 janvier 1991 par monsieur Jean-Luc FRANCHET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "MEMOIRES D'EAUX" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-Luc FRANCHET domicilié(e) 20 rue de Seine, 77240 SEINE-PORT - France.

La marque "MEMOIRES D'EAUX" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1641528.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "MEMOIRES D'EAUX" est expirée depuis le 31 janvier 2001.

Jean-Luc FRANCHET a également déposé les autres marques suivantes : EUROPESPACE , LES JARDINS DE CINEMA , "MEMOIRES RHENANES"


M. Jean-Luc FRANCHET - 20 rue de Seine, 77240 SEINE-PORT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27

Production de Films cinématographiques, télévision, ou vidéo