M. Jean-Luc Fraisse Mme. Nicole Fraisse Mme. Julie Fraisse
Numéro de dépôt :
4028829
Date de dépôt :
29/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/08/2023
Présentation de la marque SALSA A PARIS LA CHAPELLE DES LOMBARDS
Déposée par voie électronique le 29 août 2013 par monsieur Jean-Luc Fraisse, madame Nicole Fraisse, madame Julie Fraisse
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SALSA A PARIS LA CHAPELLE DES LOMBARDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-38 du 20 septembre 2013.
Les déposants sont monsieur Jean-Luc Fraisse domicilié(e) 12 rue clement vienot - 94300 - vincennes - France, madame Nicole Fraisse domicilié(e) 12 rue clement vienot - 94300 - vincennes - France, madame Julie Fraisse domicilié(e) 12 rue clement vienot - 94300 - vincennes - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Luc Fraisse domicilié(e) 12 rue clement vienot - 94300 - vincennes - France.
La marque SALSA A PARIS LA CHAPELLE DES LOMBARDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4028829.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SALSA A PARIS LA CHAPELLE DES LOMBARDS est expirée depuis le 29 août 2023.
M. Jean-Luc Fraisse - 12 rue clement vienot - 94300 - vincennes - France
Mme. Nicole Fraisse - 12 rue clement vienot - 94300 - vincennes - France
Mme. Julie Fraisse - 12 rue clement vienot - 94300 - vincennes - France
M. Jean-Luc Fraisse - 12 rue clement vienot - 94300 - vincennes - France
Publication - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38
Enregistrement sans modification - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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