Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Jean-Luc FIOUX
/
O.T.R.E 2003 L'ANNÉE DU SURSAUT SAUVONS LE PAVILLON ROUTIER FRANÇAIS PANOU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

O.T.R.E 2003 L'ANNÉE DU SURSAUT SAUVONS LE PAVILLON ROUTIER FRANÇAIS PANOU
Jean-Luc FIOUX

Numéro de dépôt :
3206880
Date de dépôt :
29/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI NICE
Date d'expiration :
29/01/2013
O.T.R.E 2003 L\'ANNÉE DU SURSAUT SAUVONS LE PAVILLON ROUTIER FRANÇAIS PANOU de Jean-Luc FIOUX

Présentation de la marque O.T.R.E 2003 L'ANNÉE DU SURSAUT SAUVONS LE PAVILLON ROUTIER FRANÇAIS PANOU

Déposée le 29 janvier 2003 par Jean-Luc FIOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « O.T.R.E 2003 L'ANNÉE DU SURSAUT SAUVONS LE PAVILLON ROUTIER FRANÇAIS PANOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-10 du 7 mars 2003.

Le déposant est Jean-Luc FIOUX domicilié(e) Les Opalines, 9E Rue de la voie poissonnière,78400 CHATOU - 78400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Luc FIOUX domicilié(e) Les Opalines, 9E Rue de la voie poissonnière,78400 CHATOU - 78400 - France.

La marque O.T.R.E 2003 L'ANNÉE DU SURSAUT SAUVONS LE PAVILLON ROUTIER FRANÇAIS PANOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3206880.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O.T.R.E 2003 L'ANNÉE DU SURSAUT SAUVONS LE PAVILLON ROUTIER FRANÇAIS PANOU est expirée depuis le 29 janvier 2013.

Jean-Luc FIOUX a également déposé les autres marques suivantes : O.T.R.E. ORGANISATION DES TRANSPORTEURS ROUTIERS EUROPEENS


Jean-Luc FIOUX - Les Opalines, 9E Rue de la voie poissonnière,78400 CHATOU - 78400 - France


Jean-Luc FIOUX - Les Opalines, 9E Rue de la voie poissonnière,78400 CHATOU - 78400 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-27

Publication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10

Transports Organisation de manifestations (colloques, congrès, conférences) dans le but de défendre le transport public routier de marchandises

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.