Béarn Toiture
Présentation de la marque Béarn Toiture
Déposée par voie électronique le 15 août 2011 par jean luc Evanno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Béarn Toiture » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-36 du 9 septembre 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Béarn Toiture a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3852924.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Béarn Toiture est expirée depuis le 15 août 2021.
Publication - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36
Enregistrement sans modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49