Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Béarn Toiture
jean luc Evanno

Numéro de dépôt :
3852924
Date de dépôt :
15/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/08/2021
Béarn Toiture de jean luc Evanno

Présentation de la marque Béarn Toiture

Déposée par voie électronique le 15 août 2011 par jean luc Evanno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Béarn Toiture » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-36 du 9 septembre 2011.

Le déposant est jean luc Evanno domicilié(e) 269 chemin des crêtes - 64110 - saint-faust - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, jean luc Evanno domicilié(e) 269 chemin des crêtes - 64110 - saint-faust - France.

La marque Béarn Toiture a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3852924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Béarn Toiture est expirée depuis le 15 août 2021.


jean luc Evanno - 269 chemin des crêtes - 64110 - saint-faust - France


jean luc Evanno - 269 chemin des crêtes - 64110 - saint-faust - France


Publication - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Enregistrement sans modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Travaux de couverture de toits.