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Marques déposées par monsieur Jean-Luc Eschbach
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e-subsea
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

e-subsea
M. Jean-Luc Eschbach
Mme. Monique Eschbach

Numéro de dépôt :
3932484
Date de dépôt :
06/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
06/07/2022
e-subsea de Jean-Luc Eschbach

Présentation de la marque e-subsea

Déposée le 6 juillet 2012 par monsieur Jean-Luc Eschbach et madame Monique Eschbach auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « e-subsea » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-30 du 27 juillet 2012.

Les déposants sont monsieur Jean-Luc Eschbach domicilié(e) 18 bis rue de Lorraine - 78600 - Maisons Laffitte - France et madame Monique Eschbach domicilié(e) 18 bis rue de Lorraine - 78600 - Maisons Laffitte - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Luc Eschbach domicilié(e) 18 bis rue de Lorraine - 78600 - Maisons Laffitte - France.

La marque e-subsea a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3932484.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e-subsea est expirée depuis le 6 juillet 2022.


M. Jean-Luc Eschbach - 18 bis rue de Lorraine - 78600 - Maisons Laffitte - France

Mme. Monique Eschbach - 18 bis rue de Lorraine - 78600 - Maisons Laffitte - France


M. Jean-Luc Eschbach - 18 bis rue de Lorraine - 78600 - Maisons Laffitte - France


Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Enregistrement sans modification - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques.