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Marques déposées par Jean-Luc DUBOIS
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MÉMODATE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MÉMODATE
Jean-Luc DUBOIS

Numéro de dépôt :
16554
Date de dépôt :
22/06/1982
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
22/06/1992

Présentation de la marque MÉMODATE

Déposée le 22 juin 1982 par Jean-Luc DUBOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « MÉMODATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jean-Luc DUBOIS domicilié(e) 10, rue Renoir, 38320 EYBENS. - France.

La marque MÉMODATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 16554.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MÉMODATE est expirée depuis le 22 juin 1992.

Jean-Luc DUBOIS a également déposé les autres marques suivantes : MEMOCLUB , INFOLIS , MEMODATE , LA CHARTE ESPRIT DE FAMILLE


Jean-Luc DUBOIS - 10, rue Renoir, 38320 EYBENS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-25

Edition, publication de calendriers à effeuiller ou non, almanachs illustrés ou non, mémento pliable ou non, reproductions graphiques, imprimés en général aussi pour la publicité.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.