Accueil marques.expert
/
Marques déposées par JEAN LUC DESCAMPS
/
verseaux
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

verseaux
JEAN LUC DESCAMPS

Numéro de dépôt :
3769309
Date de dépôt :
27/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/09/2020
verseaux de JEAN LUC DESCAMPS

Présentation de la marque verseaux

Déposée par voie électronique le 27 septembre 2010 par JEAN LUC DESCAMPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « verseaux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-42 du 22 octobre 2010.

Le déposant est JEAN LUC DESCAMPS domicilié(e) 5 RUE DU TEMPLE - 04100 - MANOSQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN LUC DESCAMPS domicilié(e) 5 RUE DU TEMPLE - 04100 - MANOSQUE - France.

La marque verseaux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3769309.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque verseaux est expirée depuis le 27 septembre 2020.


JEAN LUC DESCAMPS - 5 RUE DU TEMPLE - 04100 - MANOSQUE - France


JEAN LUC DESCAMPS - 5 RUE DU TEMPLE - 04100 - MANOSQUE - France


Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Enregistrement sans modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.