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Marques déposées par monsieur JEAN-LUC DELAYE
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EUROMATOS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

EUROMATOS
M. JEAN-LUC DELAYE

Numéro de dépôt :
4152294
Date de dépôt :
29/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/01/2025
EUROMATOS de JEAN-LUC DELAYE

Présentation de la marque EUROMATOS

Déposée par voie électronique le 29 janvier 2015 par monsieur JEAN-LUC DELAYE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EUROMATOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-08 du 20 février 2015.

Le déposant est monsieur JEAN-LUC DELAYE domicilié(e) LES CHARMILLES, 170 AVENUE DE LA REPUBLIQUE - 38170 - SEYSSINET-PARISET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN-LUC DELAYE domicilié(e) LES CHARMILLES, 170 AVENUE DE LA REPUBLIQUE - 38170 - SEYSSINET-PARISET - France.

La marque EUROMATOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4152294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROMATOS arrivera à expiration en date du 29 janvier 2025.


M. JEAN-LUC DELAYE - LES CHARMILLES, 170 AVENUE DE LA REPUBLIQUE - 38170 - SEYSSINET-PARISET - France


M. JEAN-LUC DELAYE - LES CHARMILLES, 170 AVENUE DE LA REPUBLIQUE - 38170 - SEYSSINET-PARISET - France


Publication - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

-Machines de classement et de triage des matériaux et minerais ; -Machines d'alimentation des matériaux et minerais ; -Machines de broyage et de concassage des matériaux et minerais ; -Parties constitutives des machines de classement, de triage, de broyage et de concassage des matériaux et minerais ;

-Traitement des matériaux et minerais: broyage, concassage, classement, triage, lavage, dépoussiérage des matériaux et minerais ;

-Recherche et développement sur les machines de classement, de triage, de broyage et de concassage des matériaux et minerais ; -Etudes de projets techniques sur les machines de classement, de triage, de broyage et de concassage des matériaux et minerais ; -Recherche et développement sur les procédés de classement, de triage, de broyage et de concassage des matériaux et minerais.