Marque expirée - Marque en non vigueur

BIO-CHALEUR energies renouvelables
Jean-LUC CROZET

Numéro de dépôt :
3410477
Date de dépôt :
16/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
16/02/2016
BIO-CHALEUR energies renouvelables de Jean-LUC CROZET

Présentation de la marque BIO-CHALEUR energies renouvelables

Déposée le 16 février 2006 par Jean-LUC CROZET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « BIO-CHALEUR energies renouvelables »

Le déposant est Jean-LUC CROZET domicilié(e) Place de la Mairie,69620 FRONTENAS - 69620 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-LUC CROZET domicilié(e) Place de la Mairie,69620 FRONTENAS - 69620 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO-CHALEUR energies renouvelables est expirée depuis le 16 février 2016.


Jean-LUC CROZET - Place de la Mairie,69620 FRONTENAS - 69620 - France


Jean-LUC CROZET - Place de la Mairie,69620 FRONTENAS - 69620 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-29

Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; cuisinières ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.