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Marques déposées par monsieur Jean-Luc Chavanis
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DCOD
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DCOD
M. Jean-Luc Chavanis

Numéro de dépôt :
4141586
Date de dépôt :
12/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/12/2024
DCOD de Jean-Luc Chavanis

Présentation de la marque DCOD

Déposée par voie électronique le 12 décembre 2014 par monsieur Jean-Luc Chavanis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DCOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-01 du 2 janvier 2015.

Le déposant est monsieur Jean-Luc Chavanis domicilié(e) 195 rue des Pyrénées - 75020 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Luc Chavanis domicilié(e) 195 rue des Pyrénées - 75020 - Paris - France.

La marque DCOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4141586.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DCOD arrivera à expiration en date du 12 décembre 2024.

Jean-Luc Chavanis a également déposé les autres marques suivantes : MACADAM FLEURS , PésituEXPLORER, DÉCODER, CRÉER , ARBR ACTION


M. Jean-Luc Chavanis - 195 rue des Pyrénées - 75020 - Paris - France


M. Jean-Luc Chavanis - 195 rue des Pyrénées - 75020 - Paris - France


Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Enregistrement sans modification - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

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