Déposée le 25 octobre 1993 par monsieur Jean-Luc CHAUVIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SUD IMPLANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-49 du 10 décembre 1993.
Le déposant est monsieur Jean-Luc CHAUVIN domicilié(e) "La Lézardière", Route de MORNAS UCHAUX, 84100 ORANGE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER - France.
La marque SUD IMPLANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93489989.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUD IMPLANT est expirée depuis le 25 octobre 2003.
Monsieur Jean-Luc CHAUVIN - "La Lézardière", Route de MORNAS UCHAUX, 84100 ORANGE - France
CABINET MONNIER - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-15
Publication - Publication le 10 déc. 1993 au BOPI 1993-49
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical; aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles: fongicides, herbicides.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques matériel de suture
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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