ARTROCEAN
Présentation de la marque ARTROCEAN
Déposée par voie électronique le 10 septembre 2019 par monsieur jean luc CHAUVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTROCEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-40 du 4 octobre 2019.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ARTROCEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4580701.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTROCEAN arrivera à expiration en date du 10 septembre 2029.
jean luc CHAUVEL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40
Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2020-01