Marque enregistrée - Marque en vigueur

BATTLE RECORDS
Monsieur Jean Luc CHAPELLE

Numéro de dépôt :
4145108
Date de dépôt :
29/12/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/12/2024
BATTLE RECORDS de Jean Luc CHAPELLE

Présentation de la marque BATTLE RECORDS

Déposée le 29 décembre 2014 par monsieur Jean Luc CHAPELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BATTLE RECORDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-04 du 23 janvier 2015.

Le déposant est monsieur Jean Luc CHAPELLE domicilié(e) demeurant La Combe Gelée - 69430 - BEAUJEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURILEX, Maître Jean Michel NOBLOT domicilié(e) 66 quai Charles de Gaulle - 69006 - LYON - France.

La marque BATTLE RECORDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4145108.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATTLE RECORDS arrivera à expiration en date du 29 décembre 2024.

Jean Luc CHAPELLE a également déposé les autres marques suivantes : AYERS ROCK THE AUTHENTIC AUSTRALIAN BAR , F Flanigan's AUTHENTIC IRISH PUB , AYERS ROCK THE AUTHENTIC AUSTRALIAN BAR , AYERS ROCK THE AUTHENTIC AUSTRALIAN BAR


Monsieur Jean Luc CHAPELLE - demeurant La Combe Gelée - 69430 - BEAUJEU - France


JURILEX, Maître Jean Michel NOBLOT - 66 quai Charles de Gaulle - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04

Enregistrement sans modification - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Bandes audio, disques audio pré enregistrées ; bandes vidéo, disques vidéo pré enregistrées ; bandes et disques numériques vidéo et audio pré enregistrés ; bandes disques compacts, DVD, disques laser et disques phonographiques contenant de la musique, du son et des divertissements préenregistrés ; support d'enregistrements musicaux sonores et vidéo ; logiciel de jeu de réalité virtuelle ; tonalités de sonneries, musique, sons, fichiers MP3, illustrations, jeux informatiques, images et vidéos à télécharger ; logiciels, bandes, cartouches et cassettes de jeux informatiques ; logiciels, bandes, cartouches et cassettes de jeux vidéos ; logiciels informatiques téléchargeables et enregistrés sur des supports informatiques pour permettre de chercher, stocker, partager et organiser des clips audio et des enregistrements sonores.

Distribution (services de vente au détail) de musique ; distribution (services de vente au détail) d'enregistrements sonores musicaux et non-musicaux et d'enregistrements vidéo ; services de publicité et de promotion de vente et services de consultation y relatifs ; services de publicité ; services d'association, à savoir promotion des intérêts des musiciens, chanteurs, compositeurs de chansons, interprètes musicaux et artistes ; services de traitement administratif de commande en ligne par ordinateur de marchandises en général et de produits de consommation en général ; traitement administratif de commande en ligne par ordinateurs de cadeaux faisant correspondre les exigences du donneur de cadeau aux désirs et besoins du destinataire du cadeaux ; services de vente à distance par catalogues de disques compacts, cassettes, DVD et de marchandises en général, à savoir les vêtements, cosmétiques, livres et magazines, jouets, articles de bijouterie, sacs d'emballage, sacs à dos et autocollants [articles de papeterie] ; services de vente au détail en ligne de téléchargement de musiques préenregistrées et de contenues audio-visuels et de marchandises en général, à savoir les vêtements, cosmétiques, livres et magazines, jouets, articles de bijouterie, sacs d'emballage, sacs à dos et autocollants [articles de papeterie] ; organisation de campagnes publicitaires utilisant les medias audiovisuels ; conception de présentations audiovisuelles pour une utilisation dans la publicité ; organisation et conduite de foires et de salons à buts commerciaux ou de publicité ; promotion ; promotion de concerts de tiers ; promotion de biens et services de tiers par l'organisation de sponsors en vue de l'association de leurs produits et services à des concerts et des événements musicaux et sportifs ; promotion de produits de tiers à travers la conception et la diffusion de publicités dans un magazine électronique accessible par un réseau informatique global ; services d'informations commerciales sur les biens et services de tiers par le biais d'un réseau informatique global ; services de vente au détail disponibles par l'intermédiaire de communications informatiques et de télévision interactive de disque compacts, cassettes, DVD, cassettes vidéo et marchandises sous licences, à savoir les vêtements, cosmétiques, livres et magazines, jouets, articles de bijouterie, sacs d'emballage, sacs à dos et autocollants [articles de papeterie] ; abonnements à des livres, revues, journaux ou bandes dessinées ; services de management pour artistes professionnels ; services de management pour athlètes professionnels ; services d'agents pour talents, à savoir gestion des affaires pour le compte de tiers ; publicité, comprenant la promotion de produits et services de tiers par l'organisation de sponsors et d'accords de licences en lien avec des événements sportifs internationaux et des événements musicaux ; promotion de compétitions et d'événements sportifs et musicaux pour des tiers ; promotion de produits et services de tiers par l'organisation de sponsors en vue de l'association de leurs produits et services à des compétitions sportives professionnelles ou des compétitions musicales ; promotion des intérêts de personnes impliquées et concernées par les sports ou la musique ; traitement administratif de services d'enregistrement en ligne pour des compétitions sportives ou musicales ; promotion de produits et services de tiers par l'habilitation de clients à réaliser leurs propres messages téléphoniques pré-enregistrés personnalisés sous forme de musiques, messages personnel ou des deux combinés, destinés à être utilisés avec les systèmes téléphoniques existants pour être passés pendant que les interlocuteurs téléphoniques sont placés en attente ; promotion de produits et services de tiers par la réalisation de messages enregistrés personnalisés destinés à être passés pendant que les interlocuteurs téléphoniques sont placés en attente.

Diffusion ou transmission de publicité et d'informations commerciales à la radio ; diffusion ou transmission de publicité et d'informations commerciales à la radio via Internet ; transmission en continu (streaming) de sons et d'enregistrements audiovisuels via Internet ; transmission en continu (streaming) de contenus audio et vidéo sur Internet ; transmission numérique et électronique de voix, de données, de sons, d'images, de contenus audio et vidéo et de messages ; services de transmission de vidéos à la demande ; fourniture en ligne de salons de discussion, de forums et de messageries électroniques pour la transmission de messages parmi les utilisateurs concernant la musique et le divertissement ; transmission sans fil de tonalités de sonneries, de voix, de musique, de fichiers MP3, d'illustrations, de jeux, d'images, de vidéos, d'informations et de nouvelles à télécharger via un réseau informatique mondial vers des appareils mobiles de communication sans fil ; envoi et réception de messages vocaux et de textos entre appareils de communication sans fil ; fourniture d'accès multiple à un réseau informatique mondial.