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Marques déposées par monsieur Jean-Luc CHAGNIOT
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Baan Boran
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Baan Boran
M. Jean-Luc CHAGNIOT

Numéro de dépôt :
99815413
Date de dépôt :
04/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
04/10/2009

Présentation de la marque Baan Boran

Déposée le 4 octobre 1999 par monsieur Jean-Luc CHAGNIOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Baan Boran » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-46 du 12 novembre 1999.

Le déposant est monsieur Jean-Luc CHAGNIOT domicilié(e) 1 Rue du pas de la Mule, 75004 PARIS, Agissant au nom et pour le compte de la société TERNIN en formation - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Luc CHAGNIOT - France.

La marque Baan Boran a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99815413.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 25 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Baan Boran est expirée depuis le 4 octobre 2009.


M. Jean-Luc CHAGNIOT - 1 Rue du pas de la Mule, 75004 PARIS, Agissant au nom et pour le compte de la société TERNIN en formation - France


M. Jean-Luc CHAGNIOT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-10

Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46

- vêtements (habillement) - restaurant (alimentation) - vaisselle, en verre, porcelaine ou faïence.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.