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Marques déposées par monsieur Jean-Luc Cayla
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IPSESPORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IPSESPORT
M. Jean-Luc Cayla

Numéro de dépôt :
4035199
Date de dépôt :
26/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/09/2023
IPSESPORT de Jean-Luc Cayla

Présentation de la marque IPSESPORT

Déposée par voie électronique le 26 septembre 2013 par monsieur Jean-Luc Cayla auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IPSESPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.

Le déposant est monsieur Jean-Luc Cayla domicilié(e) 10 rue Simone Weil - 78960 - Voisins le Bretonneux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Luc Cayla domicilié(e) 10 rue Simone Weil - 78960 - Voisins le Bretonneux - France.

La marque IPSESPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4035199.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IPSESPORT est expirée depuis le 26 septembre 2023.


M. Jean-Luc Cayla - 10 rue Simone Weil - 78960 - Voisins le Bretonneux - France


M. Jean-Luc Cayla - 10 rue Simone Weil - 78960 - Voisins le Bretonneux - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Enregistrement sans modification - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Applications et tous supports numériques concernant les activités physiques et sportives ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; Tous les produits cités ci-dessus concernent la formation, le conseil et l'encadrement des activités physiques et sportives ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.