Marque expirée - Marque en non vigueur
CAPON PARIS
Numéro de dépôt :
3384853
Date de dépôt :
10/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2015
Présentation de la marque CAPON PARIS
Déposée le 10 octobre 2005 par Jean-Luc CAPON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPON PARIS »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPON PARIS est expirée depuis le 10 octobre 2015.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-34
Inscription le 27 juillet 2006 - Rejet partiel n°437905 - Publication au BOPI 2006-07-27
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2006-42
Publication - Publication le 18 nov. 2005 au BOPI 2005-46