D DEBRASEL
Présentation de la marque D DEBRASEL
Déposée le 8 novembre 1983 par Jean Luc CACHIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « D DEBRASEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque D DEBRASEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1250548.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque D DEBRASEL est expirée depuis le 8 novembre 2003.
Jean Luc CACHIA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement avec limitation le 9 mars 1994 n°2030910 - Publication au BOPI 1994-03-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-13
Inscription le 21 juillet 1994 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°174675 - Publication au BOPI 1994-07-21
Inscription le 2 mai 1994 - RECOURS EN RESTAURATION n°172032 - Publication au BOPI 1994-05-02