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Marques déposées par Jean-luc BRUNEAUX
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ANIMATION 06
Marque expirée - Marque en non vigueur

ANIMATION 06
Jean-luc BRUNEAUX

Numéro de dépôt :
3717831
Date de dépôt :
02/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/03/2020
ANIMATION 06 de Jean-luc BRUNEAUX

Présentation de la marque ANIMATION 06

Déposée par voie électronique le 2 mars 2010 par Jean-luc BRUNEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ANIMATION 06 »

Le déposant est Jean-luc BRUNEAUX domicilié(e) 9 RUE LEPANTE - 06000 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANIMATION 06 domicilié(e) 9 RUE LEPANTE - 06000 - NICE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANIMATION 06 est expirée depuis le 2 mars 2020.


Jean-luc BRUNEAUX - 9 RUE LEPANTE - 06000 - NICE - France


ANIMATION 06 - 9 RUE LEPANTE - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.