Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA GRANDE MOTTE
Numéro de dépôt :
1509529
Date de dépôt :
29/03/1988
Lieu de dépôt :
BETHUNE
Date d'expiration :
29/03/1998
Présentation de la marque LA GRANDE MOTTE
Déposée le 29 mars 1988 par monsieur Jean-Luc BRIOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BETHUNE), la marque française « LA GRANDE MOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA GRANDE MOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1509529.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA GRANDE MOTTE est expirée depuis le 29 mars 1998.
Jean-Luc BRIOIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-26