Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Jean-Luc BREON
/
LE SAS SEMUR-AUXOIS-SPECTACLES
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE SAS SEMUR-AUXOIS-SPECTACLES
Jean-Luc BREON

Numéro de dépôt :
3624628
Date de dépôt :
23/01/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/01/2019
LE SAS SEMUR-AUXOIS-SPECTACLES de Jean-Luc BREON

Présentation de la marque LE SAS SEMUR-AUXOIS-SPECTACLES

Déposée par voie électronique le 23 janvier 2009 par Jean-Luc BREON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE SAS SEMUR-AUXOIS-SPECTACLES »

Le déposant est Jean-Luc BREON domicilié(e) 9 bis rue Févret,21140 Semur en Auxois - 21140 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Clovis Beudard Cabinet Moiroux domicilié(e) 3 rue de Logelbach,75017 Paris - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SAS SEMUR-AUXOIS-SPECTACLES est expirée depuis le 23 janvier 2019.


Jean-Luc BREON - 9 bis rue Févret,21140 Semur en Auxois - 21140 - France


Clovis Beudard Cabinet Moiroux - 3 rue de Logelbach,75017 Paris - 75017 - France


Publication - Publication le 27 févr. 2009 au BOPI 2009-09

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Appareils pour l'enregistrement ; la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; les supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ;

Produits de l'imprimerie, photographies, articles de papeterie, adhésifs, matériel pour les artistes, papier, carton, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers ;

Divertissement, les activités culturelles, informations en matière de divertissement, services de loisirs, la production de films sur bandes vidéos, locations de films cinématographiques, location d'enregistrements sonores, location de décors de spectacle, montage de bande vidéo, organisation de concours (divertissement), organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, réservation de place de spectacle.