Marque enregistrée - Marque en vigueur

L' ANTICONFORMISTE
M. Jean-Luc BOURBON

Numéro de dépôt :
4230165
Date de dépôt :
01/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/12/2025
L\' ANTICONFORMISTE de Jean-Luc BOURBON

Présentation de la marque L' ANTICONFORMISTE

Déposée par voie électronique le 1 décembre 2015 par monsieur Jean-Luc BOURBON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L' ANTICONFORMISTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-52 du 24 décembre 2015.

Le déposant est monsieur Jean-Luc BOURBON domicilié(e) 10 impasse des vignes, Lieu dit Le Marquison - 69620 - THEIZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Luc BOURBON domicilié(e) 10 impasse des vignes, Lieu dit Le Marquison - 69620 - THEIZE - France.

La marque L' ANTICONFORMISTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4230165.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L' ANTICONFORMISTE arrivera à expiration en date du 1 décembre 2025.


M. Jean-Luc BOURBON - 10 impasse des vignes, Lieu dit Le Marquison - 69620 - THEIZE - France


M. Jean-Luc BOURBON - 10 impasse des vignes, Lieu dit Le Marquison - 69620 - THEIZE - France


Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Vins.