Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Département des Sombres Projets
Jean-luc Boukhari, Agissant pour le compte de la société "Titam" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3752457
Date de dépôt :
08/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/07/2020
Le Département des Sombres Projets de Jean-luc Boukhari

Présentation de la marque Le Département des Sombres Projets

Déposée par voie électronique le 8 juillet 2010 par Jean-luc Boukhari auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Département des Sombres Projets » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-32 du 13 août 2010.

Le déposant est Jean-luc Boukhari, Agissant pour le compte de la société "Titam" en cours de formation domicilié(e) 95 rue Sedaine - 75011 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Luc Boukhari domicilié(e) 95 rue Sedaine - 75011 - Paris - France.

La marque Le Département des Sombres Projets a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3752457.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Département des Sombres Projets est expirée depuis le 8 juillet 2020.


Jean-luc Boukhari, Agissant pour le compte de la société "Titam" en cours de formation - 95 rue Sedaine - 75011 - Paris - France


Jean-Luc Boukhari - 95 rue Sedaine - 75011 - Paris - France


Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Enregistrement sans modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de tables ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; Publication de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.