BELSTAFF
Présentation de la marque BELSTAFF
Déposée le 26 novembre 2008 par JEAN-LUC BETREMIEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BELSTAFF »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 16 ans, la marque BELSTAFF est expirée depuis le 26 novembre 2018.
Publication - Publication le 2 janv. 2009 au BOPI 2009-01
Enregistrement avec modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09
Inscription le 18 février 2010 - Rejet partiel n°516986 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-18
Inscription le 26 avril 2010 - Renonciation totale n°522442 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-26
Inscription le 3 janvier 2011 - Désistement à la suite d'un recours formé devant lacour d'appel n°538515 - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-01-03
Inscription le 15 juin 2011 - Désistement à la suite d'un recours formé devant lacour d'appel n°550999 - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-06-15