Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ULTIMA VELA
Mr Jean-Luc Benoit
Mr Hervé Seurin dit Malard
Mr Serge Stamati

Numéro de dépôt :
98721909
Date de dépôt :
03/03/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/03/2008

Présentation de la marque ULTIMA VELA

Déposée le 3 mars 1998 par monsieur Jean-Luc Benoit, monsieur Hervé Seurin dit Malard, monsieur Serge Stamati auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ULTIMA VELA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-16 du 17 avril 1998.

Les déposants sont monsieur Jean-Luc Benoit domicilié(e) 50, Av. de la Panouse, 13009 Marseille - France, monsieur Hervé Seurin dit Malard domicilié(e) Le Camp de Capeau, 83680 La Garde-Freinet - France, monsieur Serge Stamati domicilié(e) 36, rue Marie-Louise, 13008 Marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr JEAN-LUC BENOIT - France.

La marque ULTIMA VELA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98721909.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ULTIMA VELA est expirée depuis le 3 mars 2008.

Jean-Luc Benoit a également déposé les autres marques suivantes : L'ADOREE , ULTIMA VELA , CHOISIR SA CUISINE


Mr Jean-Luc Benoit - 50, Av. de la Panouse, 13009 Marseille - France

Mr Hervé Seurin dit Malard - Le Camp de Capeau, 83680 La Garde-Freinet - France

Mr Serge Stamati - 36, rue Marie-Louise, 13008 Marseille - France


Mr JEAN-LUC BENOIT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-34

Publication - Publication le 17 avr. 1998 au BOPI 1998-16

- vêtements, chaussures, chapellerie.