Marque enregistrée - Marque en non vigueur

le cagnotteur
M. Jean Luc BEITZ

Numéro de dépôt :
4086917
Date de dépôt :
27/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/04/2024
le cagnotteur de Jean Luc BEITZ

Présentation de la marque le cagnotteur

Déposée par voie électronique le 27 avril 2014 par monsieur Jean Luc BEITZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « le cagnotteur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-20 du 16 mai 2014.

Le déposant est monsieur Jean Luc BEITZ domicilié(e) 1 allée du LEOMONT - 54110 - ANTHELUPT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean Luc BEITZ domicilié(e) 1 allée du LEOMONT - 54110 - ANTHELUPT - France.

La marque le cagnotteur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4086917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le cagnotteur est expirée depuis le 27 avril 2024.


M. Jean Luc BEITZ - 1 allée du LEOMONT - 54110 - ANTHELUPT - France


M. Jean Luc BEITZ - 1 allée du LEOMONT - 54110 - ANTHELUPT - France


Publication - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

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