Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU PUY DES SAPINETTES
Numéro de dépôt :
1610180
Date de dépôt :
08/08/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/08/2000
Présentation de la marque CHATEAU PUY DES SAPINETTES
Déposée le 8 août 1990 par monsieur Jean-Luc BAYLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU PUY DES SAPINETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU PUY DES SAPINETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1610180.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU PUY DES SAPINETTES est expirée depuis le 8 août 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-04