Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Love Company
Jean-Luc Battini

Numéro de dépôt :
3758092
Date de dépôt :
02/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2020
La Love Company de Jean-Luc Battini

Présentation de la marque La Love Company

Déposée le 2 août 2010 par Jean-Luc Battini auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Love Company » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-36 du 10 septembre 2010.

Le déposant est Jean-Luc Battini domicilié(e) 37 Guersant - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Luc Battini domicilié(e) 37 Guersant - 75017 - PARIS - France.

La marque La Love Company a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3758092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Love Company est expirée depuis le 2 août 2020.

Jean-Luc Battini a également déposé les autres marques suivantes : INSTANT MAGIQUE LOVE PARIS , Dealer , du latin… sexus , Numéro 10 de Battini. “ Soyez Foot ” , Noir Intense , Parfum Carla Battini Paris , LOVEPARIS , SeXeS , J'aime j'aime pas , X13


Jean-Luc Battini - 37 Guersant - 75017 - PARIS - France


Jean-Luc Battini - 37 Guersant - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Inscription le 6 juin 2011 - Rejet partiel n°550225 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-06-06

Inscription le 14 novembre 2011 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°562001 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-14

Inscription le 1 août 2012 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°580305 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-08-01

Services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ;