Déposée le 19 mars 1999 par Jean-Luc BARBIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TROT'JET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-18 du 30 avril 1999.
Le déposant est Jean-Luc BARBIER, domicilié(e) TOURIEUX, 69210 SAVIGNY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-LUC BARBIER - France.
La marque TROT'JET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99782778.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROT'JET est expirée depuis le 19 mars 2009.
Jean-Luc BARBIER a également déposé les autres marques suivantes : Alnetis , LADRET Bois
Jean-Luc BARBIER - TOURIEUX, 69210 SAVIGNY - France
JEAN-LUC BARBIER - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-36
Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18
. véhicules ; appareils de locomotion par terre par air ou par eau. . jeux, jouets, articles de sport. (A l'exception des vêtements, chaussures et tapis).
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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