Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TROT'JET
Jean-Luc BARBIER

Numéro de dépôt :
99782778
Date de dépôt :
19/03/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/03/2009

Présentation de la marque TROT'JET

Déposée le 19 mars 1999 par Jean-Luc BARBIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TROT'JET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-18 du 30 avril 1999.

Le déposant est Jean-Luc BARBIER, domicilié(e) TOURIEUX, 69210 SAVIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-LUC BARBIER - France.

La marque TROT'JET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99782778.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROT'JET est expirée depuis le 19 mars 2009.

Jean-Luc BARBIER a également déposé les autres marques suivantes : Alnetis , LADRET Bois


Jean-Luc BARBIER - TOURIEUX, 69210 SAVIGNY - France


JEAN-LUC BARBIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-36

Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18

. véhicules ; appareils de locomotion par terre par air ou par eau. . jeux, jouets, articles de sport. (A l'exception des vêtements, chaussures et tapis).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].