Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BENNY GAUFRE
jean-luc Bailly

Numéro de dépôt :
3780099
Date de dépôt :
06/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
BENNY GAUFRE de jean-luc Bailly

Présentation de la marque BENNY GAUFRE

Déposée par voie électronique le 6 novembre 2010 par jean-luc Bailly auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BENNY GAUFRE »

Le déposant est jean-luc Bailly domicilié(e) 26 Colonel Rabier - 58200 - Cosne Cours sur Loire - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, jean-luc Bailly domicilié(e) 26 Colonel Rabier - 58200 - Cosne Cours sur Loire - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 30 43

jean-luc Bailly a également déposé les autres marques suivantes : ECO LAMELLE


jean-luc Bailly - 26 Colonel Rabier - 58200 - Cosne Cours sur Loire - France


jean-luc Bailly - 26 Colonel Rabier - 58200 - Cosne Cours sur Loire - France


Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Inscription le 7 novembre 2011 - Rejet total n°561239 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-07

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux.