Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTABUS
Monsieur Jean-Luc ANTOINE

Numéro de dépôt :
3326989
Date de dépôt :
01/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2014
ARTABUS de Jean-Luc ANTOINE

Présentation de la marque ARTABUS

Déposée le 1 décembre 2004 par monsieur Jean-Luc ANTOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTABUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-01 du 7 janvier 2005.

Le déposant est monsieur Jean-Luc ANTOINE domicilié(e) 75 Grande Rue du 8 Mai 1945,91430 VAUHALLAN - 91430 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Luc ANTOINE domicilié(e) 75 Grande Rue du 8 Mai 1945,91430 VAUHALLAN - 91430 - France.

La marque ARTABUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3326989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTABUS est expirée depuis le 1 décembre 2014.


Monsieur Jean-Luc ANTOINE - 75 Grande Rue du 8 Mai 1945,91430 VAUHALLAN - 91430 - France


Monsieur Jean-Luc ANTOINE - 75 Grande Rue du 8 Mai 1945,91430 VAUHALLAN - 91430 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-18

Publication - Publication le 7 janv. 2005 au BOPI 2005-01

Inscription le 18 juin 2013 - Changement d'adresse n°603348 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-18

Inscription le 25 mars 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°645424 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-25

Services de télécommunications ; transmission d'informations ou de données par voie télématique ; communications par terminaux d'ordinateurs. Fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication nécessaires pour consulter des informations en ligne ou pour obtenir des services en ligne. Éducation, enseignement, notamment formation et sensibilisation à l'Art ; informations en matière de divertissement ou d'éducation, en particulier sur les activités culturelles ; publication de livres ; services de photographie ; organisation de concours ; organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs ; recherche de documentation relative à l'Art et la culture ; publication électronique de livres ; Service de location de temps d'accès à des bases de données informatiques contenant des informations ou à des bases de données pour obtenir des services en ligne ; conception et développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits ; décoration intérieure ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; authentification d'œuvres d'art ; conseils dans le domaine de la technologie de l'information, des ordinateurs et de la technologie de la communication ; Imprimés ; publications ; périodiques, revues ; lettres d'information, livres ; répertoires d'adresses ; pamphlets ; reproductions et représentations graphiques ; épreuves graphiques ; calendriers, articles de bureau ; posters ; photos ; crayons ; cartes de vœux ; fournitures de bureau ; bloc-notes ; panneaux de publication en papier ou en carton ; boîtes en papier ou en carton. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; publication de textes publicitaires ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.