Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA FERME DE CAPUCINE
M. Jean-Luc ACOULON
Mme. Marie-Christine ACOULON

Numéro de dépôt :
4228159
Date de dépôt :
24/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/11/2025
LA FERME DE CAPUCINE de Jean-Luc ACOULON

Présentation de la marque LA FERME DE CAPUCINE

Déposée par voie électronique le 24 novembre 2015 par monsieur Jean-Luc ACOULON et madame Marie-Christine ACOULON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA FERME DE CAPUCINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-51 du 18 décembre 2015.

Les déposants sont monsieur Jean-Luc ACOULON domicilié(e) 827 Rte de St Valery, Wathiehurt - 80230 - LANCHERES - France et madame Marie-Christine ACOULON domicilié(e) 827 Rte de St Valéry, Wathiehurt - 80230 - LANCHERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Luc ACOULON domicilié(e) 827 Rte de St Valery, Wathiehurt - 80230 - LANCHERES - France.

La marque LA FERME DE CAPUCINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4228159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FERME DE CAPUCINE arrivera à expiration en date du 24 novembre 2025.


M. Jean-Luc ACOULON - 827 Rte de St Valery, Wathiehurt - 80230 - LANCHERES - France

Mme. Marie-Christine ACOULON - 827 Rte de St Valéry, Wathiehurt - 80230 - LANCHERES - France


M. Jean-Luc ACOULON - 827 Rte de St Valery, Wathiehurt - 80230 - LANCHERES - France


Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Enregistrement sans modification - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Miel, sirop de mélasse ;

Hébergement temporaire ; réservation de logements temporaires.