Marque enregistrée - Marque en vigueur

SCODIFY
M. JEAN-LOUP DELAVEAU
M. PAUL PERIE

Numéro de dépôt :
4213738
Date de dépôt :
29/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/09/2025
SCODIFY de JEAN-LOUP DELAVEAU

Présentation de la marque SCODIFY

Déposée par voie électronique le 29 septembre 2015 par monsieur JEAN-LOUP DELAVEAU et monsieur PAUL PERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SCODIFY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-43 du 23 octobre 2015.

Les déposants sont monsieur JEAN-LOUP DELAVEAU domicilié(e) 12 rue de Montferrat - 69500 - BRON - France et monsieur PAUL PERIE domicilié(e) 51 rue Magenta - 69100 - VILLEURBANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPRINGEO, M. JEAN-LOUP DELAVEAU domicilié(e) 12 rue de Montferrat - 69500 - BRON - France.

La marque SCODIFY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4213738.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCODIFY arrivera à expiration en date du 29 septembre 2025.

JEAN-LOUP DELAVEAU a également déposé les autres marques suivantes : SPRINGEO


M. JEAN-LOUP DELAVEAU - 12 rue de Montferrat - 69500 - BRON - France

M. PAUL PERIE - 51 rue Magenta - 69100 - VILLEURBANNE - France


SPRINGEO, M. JEAN-LOUP DELAVEAU - 12 rue de Montferrat - 69500 - BRON - France


Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Inscription le 7 octobre 2019 - Transmission totale de propriété n°770177 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-10-07

Inscription le 30 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°803526 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-11-30

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Éducation ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

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