Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ERZULIE FACTORY
M. Jean-Loup Carrénard
Mme. Salome Blechmans

Numéro de dépôt :
4007802
Date de dépôt :
28/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ERZULIE FACTORY de Jean-Loup Carrénard

Présentation de la marque ERZULIE FACTORY

Déposée par voie électronique le 28 mai 2013 par monsieur Jean-Loup Carrénard et madame Salome Blechmans auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ERZULIE FACTORY »

Les déposants sont monsieur Jean-Loup Carrénard domicilié(e) Résidence Première Loge, 21 Avenue Leclerc, Apt 33 - 66000 - Perpignan - France et madame Salome Blechmans domicilié(e) Résidence Première Loge, 21 Avenue Leclerc, Apt 33 - 66000 - Perpignan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Loup Carrénard domicilié(e) Résidence Première Loge, 21 Avenue Leclerc, Apt 33 - 66000 - Perpignan - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 28

Jean-Loup Carrénard a également déposé les autres marques suivantes : FIGHT YOUR MIND OPEN - FYMO


M. Jean-Loup Carrénard - Résidence Première Loge, 21 Avenue Leclerc, Apt 33 - 66000 - Perpignan - France

Mme. Salome Blechmans - Résidence Première Loge, 21 Avenue Leclerc, Apt 33 - 66000 - Perpignan - France


M. Jean-Loup Carrénard - Résidence Première Loge, 21 Avenue Leclerc, Apt 33 - 66000 - Perpignan - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Inscription le 14 septembre 2016 - Rejet total n°680917 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-14

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).