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Marques déposées par Jean-Loup BERTEZ
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Habitat FACTEUR 4
Marque expirée - Marque en non vigueur

Habitat FACTEUR 4
Jean-Loup BERTEZ

Numéro de dépôt :
3559284
Date de dépôt :
26/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2018
Habitat FACTEUR 4 de Jean-Loup BERTEZ

Présentation de la marque Habitat FACTEUR 4

Déposée le 26 février 2008 par Jean-Loup BERTEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Habitat FACTEUR 4 »

Le déposant est Jean-Loup BERTEZ domicilié(e) 276, Route des Vignes, ANGON,74290 TALLOIRES - 74290 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Loup BERTEZ domicilié(e) 276, Route des Vignes, ANGON,74290 TALLOIRES - 74290 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Habitat FACTEUR 4 est expirée depuis le 26 février 2018.

Jean-Loup BERTEZ a également déposé les autres marques suivantes : Yi création Concevoir – Conseiller – Communiquer , FORMICIEL


Jean-Loup BERTEZ - 276, Route des Vignes, ANGON,74290 TALLOIRES - 74290 - France


Jean-Loup BERTEZ - 276, Route des Vignes, ANGON,74290 TALLOIRES - 74290 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-31

Publication - Publication le 4 avr. 2008 au BOPI 2008-14

Services dans le domaine de la construction de bâtiments à hautes performances énergétiques : • construction ou rénovation d'édifices permanents (logements, bâtiments publics, bâtiments d'activité). • supervision & direction de travaux de construction. • services connexes à la construction : tests & contrôles techniques (conformité & performances) des ouvrages.

En relation avec les domaines de la construction de bâtiments à hautes performances énergétiques et de l'urbanisme à haute valeur environnementale : • éducation, formation. • activités artistiques, ludiques et culturelles. • publication de livres et autres supports écrits (magazines, brochures). • services de production de contenus pédagogiques multimédias, de films vidéo, de photographies, de dessins & animations (techniques & artistiques), de sons enregistrés (voix, bruitages, etc.), de documents techniques et professionnels. • organisation et conduite de colloques, conférences & congrès, expositions à buts culturels ou éducatifs.

En relation avec les domaines de la construction de bâtiments à hautes performances énergétiques et de l'urbanisme à haute valeur environnementale : • architecture & urbanisme. • études de projets techniques et services connexes (évaluations, estimations, expertises, etc.). • agencement et décoration intérieure.