Marque expirée - Marque en non vigueur

FORMICIEL
Jean-Loup BERTEZ

Numéro de dépôt :
3400470
Date de dépôt :
26/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
26/12/2015
FORMICIEL de Jean-Loup BERTEZ

Présentation de la marque FORMICIEL

Déposée le 26 décembre 2005 par Jean-Loup BERTEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « FORMICIEL »

Le déposant est Jean-Loup BERTEZ domicilié(e) 47, allée du Château, RAMPONNET - 74290 - MENTHON SAINT BERNARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Loup BERTEZ domicilié(e) 47, allée du Château, RAMPONNET - 74290 - MENTHON SAINT BERNARD - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMICIEL est expirée depuis le 26 décembre 2015.

Jean-Loup BERTEZ a également déposé les autres marques suivantes : Yi création Concevoir – Conseiller – Communiquer , Habitat FACTEUR 4


Jean-Loup BERTEZ - 47, allée du Château, RAMPONNET - 74290 - MENTHON SAINT BERNARD - France


Jean-Loup BERTEZ - 47, allée du Château, RAMPONNET - 74290 - MENTHON SAINT BERNARD - France


Publication - Publication le 3 févr. 2006 au BOPI 2006-05

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Supports électroniques, numériques et informatiques à contenu pédagogique, notamment multimédia interactifs. Logiciels et autres applications informatiques, notamment multimédia interactifs.

Services de production de films vidéo, services de photographies et services de conception (réalisation) de dessins et animations infographiques, dans un contexte et un but de capitalisation et de communication de la connaissance, notamment pour des usages de sensibilisation ou formation professionnelle, et/ou de préservation des savoirs et compétences.

Conception, élaboration et développement de logiciels et autres applications informatiques à contenu pédagogique, notamment multimédia interactifs. Consultation et conseil en matière de gestion et de sauvegarde des compétences (ingénierie). Conversion de documents, notamment pédagogiques, d'un support physique vers un support électronique.