Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Convergence Rhône-Alpes
Jean-Louis VIRAT

Numéro de dépôt :
3820669
Date de dépôt :
04/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2021
Convergence Rhône-Alpes de Jean-Louis VIRAT

Présentation de la marque Convergence Rhône-Alpes

Déposée le 4 avril 2011 par Jean-Louis VIRAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Convergence Rhône-Alpes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Le déposant est Jean-Louis VIRAT domicilié(e) 5 avenue Rhin et Danube - 26150 - DIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Louis VIRAT domicilié(e) 5 avenue Rhin et Danube - 26150 - DIE - France.

La marque Convergence Rhône-Alpes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3820669.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Convergence Rhône-Alpes est expirée depuis le 4 avril 2021.

Jean-Louis VIRAT a également déposé les autres marques suivantes : MAPEOR la boite à outils AMADEOR , COOP'INN, une coop'inn pour la nuit , CLUB PROSPECTIVE & STRATEGIE , AMADEOR , DEUX-Toit à moi , Le Laboratoire de la Transition


Jean-Louis VIRAT - 5 avenue Rhin et Danube - 26150 - DIE - France


Jean-Louis VIRAT - 5 avenue Rhin et Danube - 26150 - DIE - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

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