Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ALGODERM
Numéro de dépôt :
10960
Date de dépôt :
15/12/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Nice
Présentation de la marque ALGODERM
Déposée le 15 décembre 1977 par Jean Louis SUDER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Nice), la marque française « ALGODERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ALGODERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 10960.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque ALGODERM est expirée depuis le 15 décembre 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-050