Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Iguaçu
M. jean-louis spatuzza

Numéro de dépôt :
3919980
Date de dépôt :
14/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
14/05/2022
Iguaçu de jean-louis spatuzza

Présentation de la marque Iguaçu

Déposée le 14 mai 2012 par monsieur jean-louis spatuzza auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Iguaçu » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-23 du 8 juin 2012.

Le déposant est monsieur jean-louis spatuzza domicilié(e) 8 rue Victor Schoelcher - 94230 - cachan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. jean-louis spatuzza domicilié(e) 8 rue Victor Schoelcher - 94230 - cachan - France.

La marque Iguaçu a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3919980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Iguaçu est expirée depuis le 14 mai 2022.

jean-louis spatuzza a également déposé les autres marques suivantes : Doux Sortilège DS


M. jean-louis spatuzza - 8 rue Victor Schoelcher - 94230 - cachan - France


M. jean-louis spatuzza - 8 rue Victor Schoelcher - 94230 - cachan - France


Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Enregistrement sans modification - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.