Marque enregistrée - Marque en vigueur

FREELION Learn to be free
Monsieur jean-louis spatuzza

Numéro de dépôt :
4603952
Date de dépôt :
02/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/12/2029
FREELION Learn to be free de jean-louis spatuzza

Présentation de la marque FREELION Learn to be free

Déposée par voie électronique le 2 décembre 2019 par monsieur jean-louis spatuzza auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FREELION Learn to be free » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-52 du 27 décembre 2019.

Le déposant est monsieur jean-louis spatuzza domicilié(e) 11 rue des Cémonceaux - 94170 - Le Perreux sur Marne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur jean-louis spatuzza domicilié(e) 11 rue des Cémonceaux - 94170 - Le Perreux sur Marne - France.

La marque FREELION Learn to be free a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4603952.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREELION Learn to be free arrivera à expiration en date du 2 décembre 2029.


Monsieur jean-louis spatuzza - 11 rue des Cémonceaux - 94170 - Le Perreux sur Marne - France


Monsieur jean-louis spatuzza - 11 rue des Cémonceaux - 94170 - Le Perreux sur Marne - France


Publication - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Inscription le 9 mars 2020 - Retrait partiel n°782215 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-09

Services de bureaux de placement ; portage salarial; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.